mercredi 31 décembre 2008

Nouveau décret avant nouvelle année

Pour bien finir l'année, un nouveau décret a été publié hier au Journal Officiel.
Le voici.
Si quelqu'un a le temps de coller les morceaux, qu'il me le dise...

Bon Réveillon à tous.
Rendez-vous en 2009... avec du changement!


Décret n° 2008-1441 du 22 décembre 2008 relatif à l’usage du titre d’ostéopathe et à l’exercice de cette activité
NOR : SJSH0828507D

Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ;
Vu la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
l’administration ;
Vu la loi no 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, notamment son article 75 ;
Vu le décret no 2007-435 du 25 mars 2007 modifié relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu l’avis de la Haute Autorité de santé du 18 août 2008 ;
Le Conseil d’Etat (section sociale) entendu,

Décrète :

Art. 1er. − I. – Au 3o de l’article 4 du décret du 25 mars 2007 susvisé, le chiffre : « 9 » est remplacé par le chiffre : « 6 ».
II. – La section 2 du chapitre 2 du même décret est modifiée ainsi qu’il suit :
1° L’article 6 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, le chiffre : « 13 » est remplacé par le chiffre : « 12 » ;
b) Au 1o, les mots : « diplômes, certificats ou autres titres » sont remplacés par les mots : « titres de formation » ;
c) Au deuxième alinéa du 1o, les mots : « ou dans un pays tiers, » sont supprimés ;
d) Au troisième alinéa du 1o, les mots : « diplômes, certificats ou autres titres » sont remplacés par les mots : « titres de formation » et les mots : « dans cet Etat de trois ans au moins » sont remplacés par les mots : « pertinente dont il atteste par tout moyen » ;
e) Le 2° est supprimé ;
f) Le 3°, devenu 2°, est remplacé par les dispositions suivantes :
« Ou d’un ou plusieurs titres de formation délivrés par l’autorité compétente d’un Etat membre ou partie qui ne réglemente pas l’accès à cette activité professionnelle ou son exercice. L’intéressé fournit un certificat de l’autorité compétente de cet Etat attestant de la préparation à cette activité et justifie de son exercice à temps plein pendant deux ans au cours des dix dernières années dans cet Etat ou de son exercice à temps partiel pendant une durée correspondante au cours de la même période. »
2° L’article 7 est ainsi modifié :
a) Au début de l’article 7, sont ajoutés les mots : « Lorsque la durée de la formation de l’intéressé est inférieure d’au moins un an à celle de l’un des diplômes mentionnés à l’article 4 ou » ;
b) Les mots : « des diplômes mentionnés à l’article 4 du présent décret » sont remplacés par les mots : « de ces diplômes » ;
c) Les mots : « ne sont pas réglementées par l’Etat d’origine ou de provenance ou sont réglementées de manière substantiellement différente » sont remplacés par les mots : «n’existent pas dans le cadre de la profession correspondante de l’Etat membre d’origine ou n’ont pas fait l’objet d’un enseignement dans cet Etat » ;
d) Les mots : « la formation suivie et les acquis professionnels » sont remplacés par les mots : «les qualifications professionnelles, attestées par l’ensemble des titres de formation et l’expérience professionnelle pertinente ».
3° A l’article 8, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« La demande d’autorisation d’usage du titre d’ostéopathe, accompagnée d’un dossier dont la composition est fixée par arrêté du ministre chargé de la santé, est adressée au préfet de région qui délivre un récépissé à réception du dossier complet. »
4° L’article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 9. − L’ostéopathe peut faire usage de son titre de formation dans la langue de l’Etat qui le lui a délivré. Il est tenu de faire figurer le lieu et l’établissement où il a été obtenu.
« Dans le cas où ce titre de formation est susceptible d’être confondu avec un titre exigeant en France une formation complémentaire que le professionnel n’a pas suivie, le préfet de région peut décider que celui-ci doit porter le titre de formation de l’Etat membre d’origine dans une forme appropriée qu’il lui indique.
« L’ostéopathe exerce son activité sous le titre professionnel français. »
5° L’article 10 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 10. − L’ostéopathe doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l’exercice de cette activité en France.
« Le préfet de département apprécie le caractère suffisant de la maîtrise de la langue française par l’intéressé lors de la procédure prévue à l’article 5 du présent décret.
« Si les connaissances linguistiques s’avèrent insuffisantes, la procédure est suspendue. Cette décision peut être contestée devant le préfet de région. »
6° L’article 11 est ainsi modifié :
a) Le chiffre : « 10 » est remplacé par le chiffre : « 8 » et le chiffre : « 9 » est remplacé par le chiffre : « 7 » ;
b) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« L’absence de réponse dans ce délai vaut rejet de la demande. »
c) Après le dernier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« La délivrance de l’autorisation d’usage du titre d’ostéopathe permet au bénéficiaire d’exercer son activité dans les mêmes conditions que les personnes titulaires du diplôme mentionné à l’article 4. »
7° L’article 12 est ainsi modifié :
a) Le chiffre : « 9 » est remplacé par le chiffre : « 7 » ;
b) Au premier alinéa, les mots : « écrites et orales » sont remplacés par les mots : « écrites ou orales » et après le mot : « initialement » sont ajoutés les mots : « ou qu’il n’a pu acquérir par une expérience professionnelle. » ;
c) Au deuxième alinéa, les mots : « aux intéressés » sont remplacés par les mots : « à l’intéressé» et après les mots : « stage pratique » sont ajoutés les mots : « , réalisé sous la responsabilité d’un professionnel qualifié, ».
8° Après l’article 12, il est inséré un article 12-1 ainsi rédigé :
« Art. 12-1. − L’ostéopathe, ressortissant d’un Etat membre de la Communauté européenne ou d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen, qui est établi et exerce légalement les activités d’ostéopathe dans un Etat, membre ou partie, peut exécuter en France des actes professionnels dans les conditions fixées par le présent décret, de manière temporaire et occasionnelle, sans avoir à procéder à l’enregistrement prévu par l’article 5.
« Le caractère temporaire et occasionnel de la prestation de services est apprécié au cas par cas, notamment en fonction de sa durée, de sa fréquence, de sa périodicité et de sa continuité.
« Lorsque l’exercice ou la formation conduisant à l’activité d’ostéopathe n’est pas réglementé dans l’Etat où il est établi, le prestataire de services doit justifier y avoir exercé pendant deux ans au moins au cours des dix années précédentes.
« La libre prestation de services est subordonnée à une déclaration écrite préalable, établie en français, lors de la première prestation ou en cas de changement matériel dans la situation du prestataire. Cette déclaration comporte notamment les renseignements relatifs à la nationalité, aux qualifications professionnelles et à l’assurance professionnelle du demandeur. Elle atteste également de l’établissement légal et de l’absence d’interdiction temporaire ou définitive d’exercer de celui-ci.
« Cette déclaration est renouvelée une fois par an si le prestataire souhaite effectuer une nouvelle prestation de services. En cas de changement dans sa situation au regard des documents précédemment fournis, le prestataire déclare ces modifications et fournit les pièces correspondantes.
« Lorsque la déclaration, accompagnée de l’ensemble des pièces justificatives, a été faite, le préfet de région informe le prestataire, dans un délai n’excédant pas un mois, de la transmission de son dossier à la commission prévue à l’article 16 en vue de la vérification de ses qualifications professionnelles. Ce dernier est informé du résultat de ce contrôle par le préfet de région.
« Dans le cas où un complément d’information est demandé par le préfet de région au prestataire, ce délai est prorogé d’un mois à compter de la réception des documents.
« Si cette vérification met en évidence une différence substantielle entre les qualifications professionnelles du prestataire et la formation exigée en France, de nature à nuire à la santé publique, le préfet de région demande à l’intéressé de démontrer qu’il a acquis les connaissances et compétences manquantes par une épreuve d’aptitude.
« La réussite à l’épreuve d’aptitude est notifiée par le préfet de région au prestataire dans le délai de deux mois à compter de la réception de la déclaration. En cas d’échec, le prestataire est informé qu’il ne peut réaliser sa prestation.
« En l’absence de réponse du préfet de région dans les délais fixés dans les alinéas ci-dessus, la prestation de services peut être effectuée.
« Le préfet de région enregistre le prestataire sur une liste spécifique et lui adresse un récépissé comportant son numéro d’enregistrement dans un délai n’excédant pas un mois.
« Le prestataire de services peut faire usage de son titre de formation dans la langue de l’Etat qui le lui a délivré. Il est tenu de faire figurer le lieu et l’établissement où il l’a obtenu. Dans le cas où ce titre de formation peut être confondu avec un titre exigeant en France une formation complémentaire que le professionnel n’a pas suivie, le préfet de région peut prescrire que celui-ci doit porter le titre de formation de l’Etat membre d’origine dans une forme appropriée qu’il lui indique.
« La prestation de services est réalisée sous le titre professionnel de l’Etat d’établissement rédigé dans l’une des langues officielles de cet Etat. Dans le cas où ce titre professionnel n’existe pas dans l’Etat membre d’établissement, le prestataire fait mention de son titre de formation dans la langue officielle ou dans l’une des langues officielles de cet Etat membre. Toutefois, dans le cas où les qualifications ont été vérifiées, la prestation de services est réalisée sous le titre professionnel français.
« L’ostéopathe doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à la réalisation de sa prestation de services en France. En cas de doute, le préfet de département vérifie, à la demande du préfet de région, le caractère suffisant de sa maîtrise de la langue française. Une nouvelle vérification peut être faite à la demande de l’intéressé par le préfet de région.
« Le prestataire de services est soumis aux règles relatives aux conditions d’exercice de l’ostéopathie, à l’usage du titre professionnel ainsi qu’aux règles régissant cette activité. »
9° L’article 13 est ainsi modifié :
a) Au 2o, après les mots : « les conditions » sont ajoutés les mots : « d’organisation et » et après les mots :
« d’adaptation » sont ajoutés les mots : « et des formations théoriques complémentaires qui y sont associées ; » ;
b) Il est ajouté quatre alinéas ainsi rédigés :
« 3° La liste des pièces et des informations à produire pour l’instruction du dossier accompagnant la demande ;
« 4° Les informations à renseigner dans les relevés statistiques ;
« 5° Les modalités et critères d’évaluation des connaissances de la langue française exigées du demandeur ;
« 6° Les modalités d’application de l’exercice de l’activité en libre prestation de services et notamment le modèle de la déclaration, les informations qu’elle comporte ainsi que la liste des pièces justificatives qui l’accompagnent. »
Art. 2. − L’article 17 du même décret est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, la première phrase est remplacée par les dispositions suivantes :
« Les praticiens en exercice à la date de publication du présent décret qui souhaitent bénéficier de l’autorisation mentionnée à l’article 16 en formulent la demande auprès du préfet de région. L’autorité administrative, saisie avant le 31 mars 2009, statue dans un délai de quatre mois à compter de la date de réception de la demande d’autorisation réputée complète. » et, après les mots : « 31 décembre 2007 », sont ajoutés les mots : « qui doit faire l’objet d’une décision avant le 31 décembre 2008 ».
2° Après le premier alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« A défaut d’une décision dans ces délais, la demande est réputée rejetée. »
3° Le quatrième alinéa est supprimé.
Art. 3. − L’article 18 du même décret est abrogé.
Art. 4. − La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative est chargée de
l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 décembre 2008.

Par le Premier ministre :
La ministre de la santé, FRANÇOIS FILLON
de la jeunesse, des sports
et de la vie associative,
ROSELYNE BACHELOT-NARQUIN

mardi 23 décembre 2008

Idiot...

De plus en plus de témoignages m'arrivent concernant ces mutuelles qui ne remboursent que les séances d'ostéopathie reçues auprès de praticiens affiliés à certaines associations professionnelles.
Je n'ai personnellement pas été mis face à ce problème mais une réaction s'impose.
Certes, je comprends bien l'un des buts de la manoeuvre, inciter les patients à se rendre chez un praticien certifié de haut niveau, un véritable ostéopathe (sans vouloir vexer personne...).
Mais qu'arrive t'il alors aux praticiens indépendants, ceux qui ont fait le choix de ne s'affilier nulle part?
Ou plutôt devrais-je poser la question ainsi: qu'arrive t'il à l'ostéopathie de qualité proposée par les ostéopathes indépendants?
Je ne saurai trop rappeler que nous sommes dans un système de santé (même si nous en sommes mis à l'écart) où le remboursement est l'un des acquis et l'une des priorités du patient. Et, même si certaines actions tendent à se battre contre les pratiques des personnels de santé qui passent l'ostéopathie sous feuille de soins, nous sommes loin d'avoir gagné.
Ainsi, combien de patients se tournent, ou retournent, vers le praticien "remboursé" par la SECU lorsqu'ils ont été débouté par leur mutuelle ?
Alors, messieurs, cette initiative d'entente avec les mutuelles a du bon, mais elle est aussi à double tranchant.
Rappelons-nous que notre objectif commun est la survie de l'ostéopathie de qualité.

Et à ceux qui font face à ce problème: incitez vos patients à vérifier leur contrat, il n'y figure que rarement cette clause d'exclusivité engageant la mutuelle avec une association.

mardi 16 décembre 2008

En vrac

mardi 9 décembre 2008

il y a l'article, et le bas de page

Lu sur le site de la CNO, en bas de page de l'article liste ADELI des ostéopathes: l'heure du choix
"CAPITAL, l'émission de M6
L'émission récente de CAPITAL sur M6 du dimanche 30 novembre 2008, a montré un exemple typique de cette confusion anormale mais courante et illicite entre actes nomenclaturés et conventionnés et actes d'ostéopathie non-nomenclaturés. Cette confusion volontaire participe pour une part importante au déficit de l'assurance maladie (voir nos précédents communiqués). Le dossier sur la fraude, élaboré par la Chambre Nationale des Ostéopathes sur les bases de notre étude nationale est entre les mains de la direction de la CNAM et du Ministère de la Santé depuis début 2007. Un tout dernier rapport a été remis dernièrement confirmant nos premières estimations. Nous nous réjouissons que le projet de loi sur le financement de la Sécurité sociale pour 2009 ait prévu des sanctions pour ces dérives (article 77 du Projet de loi N° 1268 Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 novembre 2008 modifié par le Sénat). Fort de cette loi, la Chambre va redoubler d'efforts pour assainir la situation économique des jeunes diplômés en ostéopathie qui se trouvent en concurrence déloyale et hypothèque ainsi leur avenir de praticien ostéopathe. La Chambre souligne l'aspect urgent des mesures à prendre pour venir en aide à tous les jeunes ostéopathes qui s'installent en cette période économiquement difficile. L'OSTEOPATHIE N'EST PAS PRISE EN COMPTE PAR LE SYSTÈME SÉCURITAIRE. Il nous incombe d'y pallier. "

lundi 8 décembre 2008

Et du SFDO

Commentaire du SFDO sur Capital.

vendredi 5 décembre 2008

Ah, des commentaires!

Peut-être ai-je crié trop vite? ou est-ce parce que j'ai crié?
deux commentaires sur le reportage de capital:
  • sur le site du SNMO: j'étais passé à côté parce que je ne consulte pas ce site très souvent.
  • sur le site de l'UFOF: vient de paraître.

jeudi 4 décembre 2008

Etonné?

Voici 5 jours que l'émission Capital a été diffusée, et pas une réaction.
Par exemple, personne ne s'offusque qu'un médecin ostéopathe déclare à la télévision qu'il est normal et légal de faire rembourser 22€ sur 50 à la Sécurité Sociale, ni personne pour se réjouir de la dénonciation de certaines pratiques financières d' "établissements agréés de formation en ostéopathie".
Un seul commentaire, sur le site de l'AFO. Mais suite à une différence de référentiel, ou d'angle de vision, nous n'avons pas retenu la même chose.
Et dire que Jean-Louis Boutin et Jean François Marchand n'ont plus de tribune où s'exprimer...

mardi 2 décembre 2008

Changement de couleurs

Le blog a changé de couleurs.
L'oeil averti y reconnaîtra celles de la Section Paloise, allez savoir pourquoi...

Nouvel Ostéopote

Jean-Louis BOUTIN s'est joint à notre registre.
Enfin, ceci en espérant qu'il conserve son autorisation d'user du titre d'ostéopathe, ce dont décidera le tribunal admnistratif de Nice...
En résumé de tout ce qui vise Jean-Louis, cliquez ici.

lundi 1 décembre 2008

Capital du dimanche 30 novembre

Cliquez ici pour visionner l'émission Capital de M6 "Santé: faut-il être riche pour être bien soigné?" (attention: limité à 7 jours)

la "news letter" d'ostéo4pattes

Lettre mensuelle sur la vie de l’ostéopathie, sur le site et ses activités.
[(Newsletter N°46 – Octobre-Novembre 2008)]
La lettre comporte beaucoup de lien faits pour être suivis afin d’avoir l’information complète..et de pouvoir y réagir sur les forum.)
Pour s’y retrouver dans les sites c’est à cette adresse : http://www.vetosteo.net/
PHRASE DU MOIS
" Qu’est ce qui vous semble important et dont on ne parle jamais ? Le fait que le monde des représentations intimes d’un individu puisse influencer l’autre. Et ce n’est pas de la télépathie, c’est de la biologie ! Le comportement d’une personne est capable d’influencer la biologie à l’origine des représentations mentales d’une autre personne, notamment si elle est proche (émotionnellement NDLR). On a ainsi observé qu’une mère de jumeaux qui pleurent et dont l’un est malade se dirige systématiquement, d’abord vers le malade. La mère distingue via les vibrations perçues par les dents, des ultrasons qui signent le cri du malade. Ce genre d’observation était il y a peu non perçue et on n’en parlait pas : mais cela pourrait changer à condition d’admettre que "l’âme" de l’un peut influencer "l’âme" de l’autre par transmission biologique "
Boris Cyrulnik interrogé par Science & vie.
VIE DE L’OSTEOPATHIE HUMAINE.
Jean Louis Boutin a été condamné pour diffamation. Les dégats collatéraux sont la fermeture du site de l’ostéopathie et probablement celle de microsteo suivra. Il ne restera alors plus dans le paysage internet Français de site ostéopathique "à contenu" qui ne soit pas essentiellement un forum, un annuaire ou un site pour promouvoir une formation, un exercice professionnel.Personnellement, ce durcissement de la position des ostéopathes dits "exclusifs" vers une ligne (dure) de "bonne conduite" me donne le blues avec des attaques médiatisées contre d’autres professionnels qui ne me semble ni cool , ni ressembler à l’image que je me faisais de cette profession.
VIE DE L’OSTEOPATHIE VETERINAIRE.
Prochaine réunion à la DGER le 18 Décembre. Le référentiel est acquis avec crânien et viscéral, il ne lui manque plus que la signature de nos directeurs d’école vétérinaire. Des qu’il sera disponible nous le publierons. Quant au diplôme inter école, il se met en place doucement et impossible à ce jour de savoir quelle tête il aura !!!
VIE DE VETOSTEO
4 confrères nous ont rejoint ces derniers jours, j’en ai profité pour refaire la liste de nos "abonnés aux sites" façon google maps, vous la trouverez ici : http://www.osteopathe-veterinaire.e/.... Vous pouvez aussi nous rejoindre en tant qu’abonné aux sites si vous êtes vétérinaire et sinon en tant qu’abonné de soutien. C’est grâce à ses abonnements en amont que Vetosteo peut faire des projets : (revue, fiches collectives, rencontres, etc...) Le prochain morceau de bravoure à mettre en place est le défraiement des auteurs, vous trouverez sur cet article les conditions : http://www.revue-osteo4pattes.eu/sp...
LA BOUSSOLE
Une actualité, une journée à annoncer, un article lu intéressant pour tous ? Un cas clinique à rapporter ? Un article technique ou philosophique ?C’est d’ici que vous pouvez nous l’envoyer : http://www.revue-osteo4pattes.eu/sp...
ANNONCES/LIENS/PUBLICATIONS
cette fois le lien , l’annonce..vient de chez l’ostéo4pattes, car nous aussi à l’approche des fêtes, nous faisons quelques cadeaux et promotions : offres de noël